
Catégories
![]() législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (11)



6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire junior, 55 (septembre 2016)
[article]
Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 40-41
in Histoire junior > 55 (septembre 2016)Catégories : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - 2016 . - p. 40-41.
in Histoire junior > 55 (septembre 2016)
Catégories : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire Des archéologues en herbe sur le terrain à Tournus in Arkéo junior, 124 (11/2005)
[article]
Titre : Des archéologues en herbe sur le terrain à Tournus Type de document : texte imprimé Année de publication : 2005 Article en page(s) : p.8-11 Langues : Français (fre)
in Arkéo junior > 124 (11/2005)Catégories : 2000- / activité culturelle / archéologie / enfant : famille / législation / site archéologique Mots-clés : département de Saône-et-Loire Résumé : Reportage, en 2005, sur un atelier archéologique animé par le GRAT (Groupe de Recherche Archéologique de Tournus) en Saône-et-Loire, destiné à des collégiens. Organisation. Intérêt des activités permettant de collecter et d'étudier des vestiges archéologiques sur un terrain où se trouvait un habitat du Néolithique. Observation menée sur la taille des silex. Rappel de la législation concernant les fouilles archéologiques en France. Graphique, webographie. Nature du document : documentaire [article] Des archéologues en herbe sur le terrain à Tournus [texte imprimé] . - 2005 . - p.8-11.
Langues : Français (fre)
in Arkéo junior > 124 (11/2005)
Catégories : 2000- / activité culturelle / archéologie / enfant : famille / législation / site archéologique Mots-clés : département de Saône-et-Loire Résumé : Reportage, en 2005, sur un atelier archéologique animé par le GRAT (Groupe de Recherche Archéologique de Tournus) en Saône-et-Loire, destiné à des collégiens. Organisation. Intérêt des activités permettant de collecter et d'étudier des vestiges archéologiques sur un terrain où se trouvait un habitat du Néolithique. Observation menée sur la taille des silex. Rappel de la législation concernant les fouilles archéologiques en France. Graphique, webographie. Nature du document : documentaire
Titre : Aujourd'hui citoyens Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Dhôtel, Auteur Editeur : Milan, 2011 Collection : C ton monde Importance : 46 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7459-4890-8 Catégories : citoyenneté / collectivité territoriale / devoir du citoyen / France / législation / pouvoir exécutif Mots-clés : 2010- Résumé : Documentaire en 2011 sur la citoyenneté : les pouvoirs aux différentes échelles, de la commune à l'ONU, les lois, les valeurs de la République française, qu'est-ce qu'être citoyen ?, témoignages. Nature du document : documentaire Niveau : Collège Aujourd'hui citoyens [texte imprimé] / Gérard Dhôtel, Auteur . - Milan, 2011 . - 46 p.. - (C ton monde) .
ISBN : 978-2-7459-4890-8
Catégories : citoyenneté / collectivité territoriale / devoir du citoyen / France / législation / pouvoir exécutif Mots-clés : 2010- Résumé : Documentaire en 2011 sur la citoyenneté : les pouvoirs aux différentes échelles, de la commune à l'ONU, les lois, les valeurs de la République française, qu'est-ce qu'être citoyen ?, témoignages. Nature du document : documentaire Niveau : Collège Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 323 DHO Documentaire CDI 9344 Disponible Les États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? / Philippe Fontaine in Science & vie junior, 342 (mars 2018)
[article]
Titre : Les États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Fontaine, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 91
in Science & vie junior > 342 (mars 2018)Catégories : fournisseur de services Internet / Internet / législation Résumé : Inquiétudes suscitées par le vote d'une loi autorisant les Fournisseurs d'Accès à Internet à favoriser certains transferts de données au détriment d'autres. Inscription du principe de la neutralité du Net dans la loi européenne. Nature du document : documentaire [article] Les États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? [texte imprimé] / Philippe Fontaine, Auteur . - 2018 . - p. 91.
in Science & vie junior > 342 (mars 2018)
Catégories : fournisseur de services Internet / Internet / législation Résumé : Inquiétudes suscitées par le vote d'une loi autorisant les Fournisseurs d'Accès à Internet à favoriser certains transferts de données au détriment d'autres. Inscription du principe de la neutralité du Net dans la loi européenne. Nature du document : documentaire
[article]
Titre : La loi impose le "chargeur universel" Type de document : texte imprimé Auteurs : Julie Lardon, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 3
in Albert > 169 (20 janvier 2025)Catégories : législation / téléphone mobile Mots-clés : prévention des déchets déchets électroniques Résumé : Présentation de la loi européenne du 28 décembre 2024 sur le chargeur universel afin de réduire la pollution électronique. Nature du document : documentaire [article] La loi impose le "chargeur universel" [texte imprimé] / Julie Lardon, Auteur . - 2025 . - p. 3.
in Albert > 169 (20 janvier 2025)
Catégories : législation / téléphone mobile Mots-clés : prévention des déchets déchets électroniques Résumé : Présentation de la loi européenne du 28 décembre 2024 sur le chargeur universel afin de réduire la pollution électronique. Nature du document : documentaire PermalinkPermalinkQui fait la loi en France ? in Histoire junior. Hors série, 13 (octobre 2018)
PermalinkPermalinkPermalinkStop au harcèlement scolaire in Histoire junior. Hors série, 11 (février 2018)
Permalink